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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH
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SMARTPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTPASS
ALCATEL AMTECH S.A.

Numéro de dépôt :
94536807
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque SMARTPASS

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH domicilié(e) 9, allée des Impressionnistes - ZAC de Paris Nord II, 95912 Roissy CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 251 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL AMTECH S.A. A l'attention de Mme PIN - France.

La marque SMARTPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPASS est expirée depuis le 19 septembre 2004.

ALCATEL AMTECH a également déposé les autres marques suivantes : INCOM


ALCATEL AMTECH S.A. - 9, allée des Impressionnistes - ZAC de Paris Nord II, 95912 Roissy CDG Cedex - France - SIREN 383251899


ALCATEL AMTECH S.A. A l'attention de Mme PIN - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261680 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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